Mentions légales
Responsable de publication
Financière LGR
Tél. : 03 85 39 20 96 – Email : [email protected]
Hébergement du Site
Société OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France Paris. – Tél. : 08 203 203 63 (0,118 €/min)
Editeur
La société pompes funèbres de Saône-et-Loire a déposé la marque pompes funèbres de Saône-et-Loire et l’exploite. Les pompes funèbres de Saône-et-Loire est une société par actions simplifiées au capital de 250 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Mâcon sous le numéro B 339 490 377 et dont le siège est au 55, rue Victor Hugo 71000 MACON.
Propriété intellectuelle
Les pompes funèbres de Saône-et-Loire ont la propriété exclusive de l’architecture du site, des textes, des photos, des schémas et dessins. La marque et le logo « pompes funèbres de Saône-et-Loire» sont également la propriété des pompes funèbres de Saône-et-Loire excepté les éléments fournis par nos partenaires qui sont placés sous leur seule responsabilité.
Sauf autorisation préalable des pompes funèbres de Saône-et-Loire, toute modification, reproduction, exploitation ou représentation, ou en tout ou partie du Site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent est strictement interdite. Toute reproduction d’un élément du site et sans autorisation préalable des pompes funèbres de Saône-et-Loire est passible de poursuites.
Confidentialité
Les pompes funèbres de Saône-et-Loire sont susceptible de collecter vos données personnelles, destinées à l’exécution des services proposés.
Les pompes funèbres de Saône-et-Loire pourront, en cas d’accord de votre part, les transmettre à des partenaires. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection.
Pour toute demande d‘opposition ou de suppression portant sur ce type d’informations, s’exerce auprès des pompes funèbres de Saône-et-Loire à l’adresse mentionnée sur cette même page.
En conformité avec les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du Site, a fait l’objet d’une déclaration N°1609367 auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).